VERSION SOUMISE A ENQUETE PUBLIQUE

VERSION SOUMISE A ENQUÊTE PUBLIQUE

Note de présentation

AR2018001-AR

Cadre législatif

AVIS

Avis CCDSV

Avis CDPENAF

Avis Chambre Agriculture

Avis CNPF

Avis DDT

Avis Département

Avis INAO

Avis SCOT

Avis RTE

Dossier projet arrêté

1. Rapport de présentation

2. Evaluation des incidences Natura 2000

3. Projet d’Aménagement et de Développement Durable

4. Plan de zonage 

5. Règlement

6. Orientations d’Aménagement et de Programmation

7.1.1. Liste des servitudes

7.1.2. Plan de servitudes et d’informations

7.2.1. Annexes Sanitaires – Mémoire

7.2.2. Annexes Sanitaires – Réseau d’eau potable

7.2.3. Annexes Sanitaires – Rapport annuel Eau potable 2015

7.3.1. Zonage d’assainissement

7.4. Réglementations des boisements

7.5. Arrêtes classements sonores

 

 

 

 

 

 

 

Les Conscrits

A l’origine : Sous le Second Empire (1852-1870). Les jeunes hommes de 20 ans étaient convoqués pour tirer au sort leur départ ou non pour l’armée pendant 7 ans. Ils prirent l’habitude de se réunir avant le tirage au sort, tant que rien ne les différenciaient encore pour célébrer leur entrée dans le monde adulte. C’est à 2 jeunes caladois, en 1852, que l’on doit le port du costume et du gibus, car ils se présentèrent aux autorités encore vêtus de leurs chapeaux et de leurs plus beaux atours de la fête de la veille. Les années suivantes leurs successeurs reprirent l’idée…La tradition était née. En 1880 Charles Hugand met au gout du jour l’idée de célébrer l’anniversaire de ce tirage au sort régulièrement. Ainsi que les morts pour la patrie, partis et jamais revenus. Une couleur était attribuée à chaque décade qui la portait sur son gibus. Ni l’arrêt du tirage au sort en 1905, ni l’abrogation du service militaire en 1998 ne mirent à mal cette tradition. Depuis les années 1950 les femmes ont rejoins la fête. Les couleurs : Blanc pour les 10 ans, Vert pour les 20 ans, Jaune pour les 30 ans, Orange pour les 40 ans, Rouge pour les 50 ans, Bleu pour les 60 ans, Violet pour les 70 ans, Tricolore à partir de 80 ans. Par la suite on attribua aussi le tricolore aux 19ans

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Bienvenue sur le site de la mairie de VILLENEUVE 01

Au cours de l’année 2012, la commission informatique et communication a élaboré le site internet de la commune en utilisant l’application « Campagnol », proposée aux communes par « l’Association des Maires Ruraux de France ».

Sur ce site, vous pourrez trouver des informations sur la commune, des renseignements administratifs, associatifs, des informations touristiques, gastronomiques de notre territoire.

Bienvenue à tous, bonne visite. 

Le Maire, Raymond MOUSSY


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RECENSEMENT DE LA POPULATION DE VILLENEUVE EN 2018.

recensement

Le recensement de la population sur la commune se déroulera du 18 janvier au 17 février 2018.

Le recensement est utile, il permet de connaître le nombre de personnes résidant dans chaque commune.
Votre participation est essentielle, elle est rendue obligatoire par la loi, mais c’est avant tout un devoir civique.
Vos réponses resteront confidentielles, elles seront remises à l’Insee pour établir des statistiques rigoureusement anonymes, conformément aux lois qui protègent votre vie privée.
Il vous est demandé de réserver le meilleur accueil aux agents, chargés de cette opération, qui se présenteront chez vous munis de leur carte officielle d’agent recenseur.

pour plus d’info : http://www.le-recensement-et-moi.fr


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DÉCLARATION

ANNUELLE
DE RUCHES

du 1er septembre au 31 décembre

plus d’info en cliquant ici

 


 

VIGILANCE SECHERESSE

Le département de l’Ain est placé en vigilance sécheresse. Cette situation doit inciter chacun à une gestion la plus économe possible en eaux.
 lire la suite Arrêté sécheresse

 

smictom Depuis mi-septembre, une benne plâtre est installée à la déchèterie du Pardy à Frans.

Le plâtre se trie désormais dans les deux déchèteries.
Chutes de placo, sans isolant, peu importe la couleur ou l’épaisseur sont à déposer dans la benne plâtre. Vous pouvez également amener les carreaux de plâtre, les dalles de plafond en plâtre, les cloisons alvéolaires à base de plâtre. Ces déchets de plâtre peuvent être revêtus de papiers peints, de peintures ou de traces de carreaux de faïence.
Une fois remplie, la benne plâtre est envoyée à Chambéry, à l’usine Placoplâtre®. Après broyage, les éléments sont séparés par matériau. Le papier cartonné et les éléments légers sont alors enlevés pour ne conserver que la partie « épurée », qui sera ensuite utilisée pour fabriquer de nouvelles plaques de plâtre.

Je reste à votre écoute pour tout renseignement complémentaire.

Bien cordialement,

Caroline FAYE

SMICTOM SAONE DOMBES
114 allée de Forquevaux
Zone d’activités de Fétan
01 600 TREVOUX
Tel : 04 74 00 19 02

 plus d’info sur le site du smictom

 

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ATTENTION :
DU NOUVEAU POUR LA
DÉLIVRANCE DES CARTES
NATIONALES D’IDENTITE

pour plus d’infomations, cliquez ici