Contenu principal
Menu
Plan du site
Rechercher :
Mairie
Conseil municipal
Personnel communal
Publications
Service public
Démarches administratives
Intercommunalité
Finances (en cours de construction)
Marchés publics
Vivre ensemble
Civisme
Commerces, artisans, correspondants presse (en cours de construction)
Règlementation
Environnement et déchets
Urbanisme, cadre de vie
Portail Usager Urbanisme (SVE)
P.L.U
Permis de construire (en cours de construction)
Travaux
Risques naturels (en cours de construction)
SCOT
Petite enfance, jeunesse, scolarité
Accueil jeunes enfants
Ecole publique
Cantine scolaire
Centre de loisirs et périscolaire
Transports scolaires (en cours de construction)
CMJ
Actions sociales, santé, vie associative
CCAS
Associations d’aides à la personne
Passerelle en Dombes
Liste des associations (en cours de construction)
Sports et loisirs (en cours de construction)
Actions sociales
Tourisme, Patrimoine et Culture
Tourisme
Notre village
Plan du village (en cours de construction)
Culture
Patrimoine
Mairie
>
Conseil municipal
Personnel communal
Publications
Service Public
Démarches administratives
Intercommunalité
Finances
Marchés publics
Vivre ensemble
>
Civisme
Commerces, artisans, correspondants presse
Règlementation
Environnement et déchets
Urbanisme, cadre de vie
>
Urbanisme
P.L.U
Permis de construire
Travaux
Risques naturels
SCOT
Petite enfance, jeunesse, scolarité
>
Accueil jeunes enfants
Ecole publique
Cantine scolaire
Centre de loisirs et périscolaire
Transports scolaires
CMJ
Actions sociales, santé, vie associative
>
CCAS
Associations d’aides à la personne
Passerelle en Dombes
Liste des associations
Sports et loisirs
Actions sociales
Tourisme, Patrimoine et Culture
>
Tourisme
Points touristiques
Plan du village
Culture
Patrimoine
>
Urbanisme, cadre de vie
>
P.L.U
>
Règlement
Règlement
Contenu de la page : Règlement
Règlement
Contenu de la page : Règlement
Téléchargements
7.6.Villeneuve Arrêté Risque D’exposition Au Plomb
décembre 2022
PDF - 339.2 ko
Télécharger
7.5.Villeneuve Arrêtés Classements Sonores
décembre 2022
PDF - 1.3 Mo
Télécharger
7.4.Villeneuve Réglementations Des Boisements
décembre 2022
PDF - 558.2 ko
Télécharger
7.2.3.Villeneuve Annexes Sanitaires Rapport Annuel Eau Potable 2015
décembre 2022
PDF - 10.9 Mo
Télécharger
7.2.2.Villeneuve Annexes Sanitaires Réseau D’eau Potable
décembre 2022
PDF - 18.4 Mo
Télécharger
7.2.1.Villeneuve Annexes Sanitaires Mémoire
décembre 2022
PDF - 102.9 ko
Télécharger
7.1.2.Villeneuve Plan De Servitudes Et D’informations
décembre 2022
PDF - 1.6 Mo
Télécharger
7.1.1.Villeneuve Liste Des Servitudes
décembre 2022
PDF - 1.4 Mo
Télécharger
7.1.Villeneuve En Tête Servitudes
décembre 2022
PDF - 67.1 ko
Télécharger
7.Villeneuve En Tête Annexes
décembre 2022
PDF - 23.4 ko
Télécharger
6.Villeneuve Orientations D’aménagement Et De Programmation
décembre 2022
PDF - 2.4 Mo
Télécharger
5.Villeneuve Règlement
décembre 2022
PDF - 724.4 ko
Télécharger
3.Villeneuve Projet D’aménagement Et De Développement Durables
décembre 2022
PDF - 492.8 ko
Télécharger
2.Villeneuve Evaluation Des Incidences Natura 2000
décembre 2022
PDF - 1.3 Mo
Télécharger
1.Villeneuve rapport de présentation
décembre 2022
PDF - 5.3 Mo
Télécharger
Urbanisme, cadre de vie
Urbanisme
P.L.U
Zonage
Règlement
Dossier en cours
Permis de construire
Travaux
Risques naturels
SCOT
Accès direct
Agenda
Ordures ménagères
Tri sélectif : bacs jaunes
Démarches administratives
Accueil
Accessibilité
Contact
Mentions légales
Plan du site
Espace privé
©
Haut de page